CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3152269
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/03/2012
Présentation de la marque B
Déposée le 7 mars 2002 par l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC domicilié(e) 1, Rue des Récollets,24104 BERGERAC - 24104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 641 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE LA REGION DE BERGERAC Association Loi 1901 - 1, Rue des Récollets,24104 BERGERAC - 24104 - France - SIREN 781641329
CABINET BEAU DE LOMENIE - 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; canifs ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]. Argenterie [vaisselle], articles de bijouterie, bagues [bijouterie], boucles d'oreilles, bouches en métaux précieux, bracelets [bijouterie], breloques [bijouterie], broches [bijouterie], porte-clefs de fantaisie, colliers [bijouterie], épingles de cravates, épingles [bijouterie], épingles de parure, boutons de manchette, ronds de serviettes [en métaux précieux]. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier ; dessous de carafes en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; fanions [en papier], écussons [en papier] ; nappes [en papier], sets de tables [en papier], ronds de tables [en papier], serviettes de toilette [en papier] ; cache-pot [en papier] ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage [en papier], papier d'emballage. Articles de bureau [à l'exception des meubles] non compris dans d'autres classes, à savoir : agrafes de porte-plume, tampons pour cachets, cachets (sceaux) , classeurs, coffrets pour la papeterie, coupe-papier, presse-papiers. Produits de l'imprimerie, à savoir : affiches, albums, almanachs, calendriers, chromolithographies [chromos], chromos, cartes postales, catalogues, revues périodiques, livres. Papeterie, à savoir : blocs, cahiers, carnets, enveloppes, feuilles, sous-main, chemises pour documents, couvertures, crayons, dossiers, buvards, signets. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verres, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes [non en métaux précieux], beurriers, boîtes à biscuits, bonbonnières [non en métaux précieux], bouteilles, brocs, cache-pots [non en papier], carafes, coquetiers [non en métaux précieux], dessous de carafes [non en papier et autres que linge de table], gobelets [non en métaux précieux], porte-cartes de menus, verres [récipients], verres à boire, ouvre-bouteilles, porte-couteaux pour la table, plats [non en métaux précieux], plateaux à usage domestique [non en métaux précieux], vases [non en métaux précieux]. Vêtements, chaussures, chapellerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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